Archives des A propos / Les administrations

Cérémonie des vœux 2026 du SNAFAM : une feuille de route claire et engagée pour la filière armurière

29/01/2026

Le lundi 26 janvier 2026 à 14h, le SNAFAM a tenu sa cérémonie annuelle des vœux, en visioconférence, en présence de ses adhérents, de ses partenaires, des représentants des administrations et d’élus.Ce rendez-vous institutionnel a permis de dresser un bilan...

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Cérémonie des vœux du SNAFAM – Rendez-vous en webinaire

9/01/2026

Le SNAFAM a le plaisir de convier l’ensemble des professionnels de la filière armurière à sa cérémonie des vœux, organisée cette année en format webinaire, en présence du Service central des armes et explosifs (SCAE). 📅 Lundi 26 Janvier 2026🕑 14h00 Cette rencontre...

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SIA : les enjeux clés pour les armuriers et la filière armurière en 2026

18/12/2025

Le 11 décembre 2025 s’est tenu un comité utilisateurs du Système d’Information sur les Armes (SIA), organisé par le Service central des armes et explosifs (SCAE), réunissant l’ensemble des parties prenantes : administration centrale, préfectures, fédérations...

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Nouvelles évolutions réglementaires concernant les armes blanches

18/09/2025

À la suite des recommandations du rapport « Mineurs et armes blanches » remis au Premier ministre le 28 juin 2025, le gouvernement a engagé des évolutions réglementaires afin de renforcer l’interdiction de vente d’armes blanches aux mineurs. Dès le lancement de ce...

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Ouverture des comptes SIA détenteurs possible pour les licenciés ball-trap et les biathlètes du SIA depuis le 6 janvier 2025.

7/01/2025

La création du compte par le particulier (et non par l’armurier) est obligatoire dans l’immédiat s’il veut acheter une arme, la faire réparer ou la vendre. Obligatoire pour tous les détenteurs d’armes FFBT ou biathlètes (hormis celles à canon lisse, un coup par...

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Bonne nouvelle ! Nouvelles ouvertures de comptes SIA très prochainement

27/12/2024

Début 2025, l’accès aux ouvertures de compte seront possibles pour les tireurs de Ball-trap et les biathlètes. Les conditions ne sont pas encore définies quant à la gestion de la vente par les professionnels. Un arrêté est prévu pour le 6 janvier 2025. A...

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Parution du nouveau décret portant diverses mesures dans le domaine des armes

28/06/2024

Le décret n° 2024-615 du 27 juin 2024 portant diverses mesures dans le domaine des armes est paru ce vendredi 28 juin ! Vous en trouverez analyse dans la note SNAFAM ci-après : Vous pouvez consulter, en complément de cette note, le décret en rapport sur le site de...

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RAPPEL CONSO – Info CGI : le rappel par les professionnels des produits mis à la consommation

15/04/2021

L’arrêté du 20 janvier 2021 relatif à la déclaration dématérialisée sur un site internet public par les professionnels de rappels de produits, de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux a été publié au Journal Officiel du 23 janvier dernier. Cet arrêté...

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BREXIT – Information Ministère des Armées / SIGALE et la gestion des licences

21/12/2020

L'accord de retrait, entré en vigueur le 1er février 2020, a mis en place une période de transition au cours de laquelle le Royaume-Uni, devenu état tiers, a continué à respecter l'intégralité de l'acquis de l'Union Européenne (ensemble des règlements, directives,...

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DOUANES : les services en ligne de gestion des comptes entreprises évoluent !

2/12/2020

Vos services en ligne Admin ProDouane et Admin Téléservice évoluent pour vous offrir plus de simplicité d'utilisation et d’interactivité avec l'espace personnel de douane.gouv.fr. Le service « Admin ProDouane » devient « Correspondant Entreprise » et vous permettra...

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Les étapes de mise en place du SIA : la 1ère brique

15/05/2020

1ère brique : Application du RGA - Que doit faire le professionnel avec le RGA ? La mise en place du Référentiel Général des Armes, 1ère brique de mise en place du Système d'Informations des Armes, suscite des questionnements d'ordre pratique. Depuis le 1er janvier...

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Présentation du Service Central des Armes

17/10/2019

Article publié le 15 octobre 2019 sur le site www.interieur.gouv.fr Le service à compétence nationale dénommé "Service central des armes" est créé par décret n°2017-102 du 27 janvier 2017. Le service central des armes est rattaché au secrétaire général du ministère...

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Un service central pour mieux contrôler les armes

12/12/2016

Cette nouvelle unité aura notamment pour mission de surveiller les acquisitions d'armes de toutes les catégories. Article créé par Christophe Cornevin et publié le 6 décembre 2016 (...) - Source La lutte contre les trafics d'armes s'est traduite par une...

Ouverture des comptes SIA détenteurs possible pour les licenciés ball-trap et les biathlètes du SIA depuis le 6 janvier 2025.

7/01/2025

Le SNAFAM, le Syndicat professionnel National de la Filière Armurière

Actualités

Catégorie : A propos / Les administrations

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