Les présidents du SNAFAM M. Jérémie CHATAIN, 1970 à 1992 M. Claude VERNEY-CARRON, 1992 à 1998 M. Dominique BILLOT, 1998 à 2019 M. Gérard GENTHON, 2019 à 2022 M. Yvan PHAM, depuis mars 2022 !
Présidents SNAFAM, merci !!
DEMANDES DE CLASSEMENT EN CATÉGORIE A2
Vous vous interrogez sur le classement d’un produit : A2 ou pas ? Il vous faut solliciter la DGA par mail en lui adressant le formulaire de demande de classement du ministère des armées par mail à l’adresse suivante :
Publication au Journal Officiel de la loi sur l’économie circulaire
Après un parcours législatif selon la procédure accélérée, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été publiée au Journal Officiel le 10 Février 2020. Elle fixe : un objectif de zéro plastique d’ici 2040, la mise en place d’une consigne mixte, de rendre plus efficace le tri, la
PAGE DOSSIERS METIER / TRANSPORT – Transport de munitions ou de poudre
RÈGLES DE TRANSPORT EUROPE Les munitions et les poudres ne peuvent être transportées librement. Elles sont soumises à une réglementation, appelée réglementation ADR (texte européen).
Article – Chassons.com : vous êtes jeune et votre rêve est de travailler dans le monde des armes
Article du site Chassons.com paru en mai 2018.
Article – La FEPAM bientôt à nouveau au GameFair de Lamotte Beuvron (42)
Revue CSNA avril-mai 2018 : la FEPAM accueillera sur son stand le SNAFAM et la CSNA afin de permettre aux professionnels et futurs professionnels de se rencontrer ou rencontrer les interlocuteurs de leur chambre syndicale professionnelle respective.
Article – Armes de Chasse : la FEPAM au GameFair 2018
Armes de Chasse n°69/Avril-Mai-Juin 2018 : la FEPAM va promouvoir les métiers de l’arme au Game Fair 2018
Article -1ère participation de la FEPAM au Game Fair de Lamotte-Beuvron
Gazette de la CSNA : la FEPAM présente au GAME FAIR 2017.
Page DOSSIERS METIER / REGLEMENTATION – Le marquage CE
Pourquoi un marquage ? Afin de garantir un niveau minimum de sécurité tout en facilitant la libre circulation des marchandises au sein du Marché unique, la Commission a adopté, dès 1985, une Nouvelle Approche en matière d’harmonisation. Il ne s’agit pas, comme par le passé, d’édicter des spécifications techniques très détaillées qui tendaient à proposer
Page DOSSIERS METIER / DOUANES – Taux de change mensuel pour TVA intracommunautaire
Vous trouverez ci-après la TVA intracommunautaire pour le mois en cours …