La FNC vient de faire parvenir un véritable manifeste pour « la chasse, cœur de biodiversité » aux élus locaux (maires et conseillers municipaux ; conseillers départementaux et régionaux) ainsi qu’aux parlementaires et députés européens. Ils sont près de 600 000 à avoir reçu ce document dont l’ambition est de montrer les chasseurs tels qu’ils
La FNC édite un manifeste pour « la chasse, cœur de biodiversité » à destination des 600 000 élus de la République
BREXIT – Informations Douanes
La période transitoire issue de l’accord de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne arrivant à son terme le 31 décembre 2020, la majorité des autorisations cesseront d’être valides à la même date. Vous trouverez dans le tableau ci-après les différents process à respecter :
BREXIT – Information Ministère des Armées / SIGALE et la gestion des licences
L’accord de retrait, entré en vigueur le 1er février 2020, a mis en place une période de transition au cours de laquelle le Royaume-Uni, devenu état tiers, a continué à respecter l’intégralité de l’acquis de l’Union Européenne (ensemble des règlements, directives, normes et standards de l’Union notamment), sans pouvoir participer aux instructions. En contrepartie, le
Brexit J-27 – Communiqué de la CPME : entrepreneurs, préparez-vous !
Le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni quittera l’Union européenne, ce qui va compliquer considérablement les échanges avec ce pays. Toutes les entreprises qui travaillent à un titre ou un autre avec une entreprise britannique doivent mettre à jour leurs procédures (sous-traitance, prestation de services, exportation, importation, salariés détachés, etc.). Les frontières vont être rétablies : des impacts
SCA – Nouveaux tutoriels vidéos LPN
27/11/2020 Le Service Central des Armes met à votre disposition de nouveaux tutoriels vidéos sur l’utilisation de votre livre de police (LPN) : Site du Service Central des Armes / SIA – Portail professionnel et le Livre de Police Numérique
FNC – FLASH INFO : Adaptations de la pratique de la chasse au déconfinement partiel
Adaptations de la pratique de la chasse aux déconfinement partiel Issy-les-Moulineaux le 25 novembre 2020 “Suite aux annonces du Président de la République le 24 novembre, nous entrons dans une phase de déconfinement partiel. Pour la chasse, en l’état actuel des échanges et informations que nous avons, les conséquences, dans le respect strict des règles
Communiqué de presse de la FNC + 4 fédérations du sport et des activités de plein air
La FNC et 4 Fédérations du sport et d’activités de plein air s’unissent pour faire partie des premières mesures d’assouplissement du confinement : lire le communiqué de presse de la FNC
BREXIT – Utilisation e-Aps au 01/01/2021 demandes AIMG
LE BREXIT : la période de transition se termine au 31 décembre 2020. Dans le cadre de nos activités réglementées, la Grande-Bretagne devient un pays tiers (soumis au régime des importations et exportations) alors que l’Irlande du Nord sera soumise, comme le prévoit le protocole sur l’Irlande / l’Irlande du Nord, aux dispositions de la directive
Influenza aviaire hautement pathogène : un foyer détecté dans les Yvelines
Influenza aviaire hautement pathogène Après un premier foyer d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) détecté en Haute-Corse le 16 novembre, un nouveau foyer vient d’être confirmé par l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) dans une animalerie des Yvelines. Les analyses conduites ont révélé la présence du virus H5N8, identique à celui détecté en Haute-Corse, non transmissible
COVID-19 – Mise à jour des liens “Covid-19”
Voici ci-dessous une mise à jour des liens « Covid-19 » avec notes et infographie pouvant guider plus facilement dans vos démarches : Un point d’étape sur état d’urgence sanitaire – ICI INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3C/5B/2020/197 du 16 novembre 2020 relative à l’application du maintien de certaines garanties de protection sociale complémentaire collectives aux salariés placés en activité